Marcel Moron


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Moron (Marcel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions de l'article 1er du décret no53-711 du
9 août 1953
de l'article 4 (alinéa 2) de la loi du
18 août 1936
du code des pensions civiles et militaires de retraite
trésorier-payeur général du département des Pyrénées-Orientales (4ecatégorie)
date_debut="1992-07-12"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000711214(source JORF)
admission
21 Octobre 199221/10/1992
De: Moron (Marcel, Georges)
trésorier-payeur général du département des Pyrénées-Orientales (4e catégorie)
Objet:
sur place, à titre personnel
trésorier-payeur général de 3e catégorie, dans les conditions définies à l'article 14 (troisième alinéa) du décret du
1er février 1954
modifié
JORFTEXT000000724655(source JORF)
promotion
30 Septembre 199230/09/1992
De: Moron (Marcel, Marie, Albert)
gendarme; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
Espan ol (Pierre, Joseph), gendarme; 31 ans de services
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000000352863(source JORF)
décoration
17 Mars 199117/03/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.